Pour donner suite à la réforme de la publicité des actes, vous trouverez dans cette page les décisions établies par Vallée Sud Habitat. La durée de publication est de 2 mois.
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Conseil d’administration du 15 décembre 2022
Mise en ligne le 26 décembre 2022
Installation des nouveaux membres du Conseil d’Administration de l’OPH Vallée Sud Habitat.
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Élection du Président.
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Élection des membres du Bureau.
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Élection du Vice-président.
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Élection des membres de la Commission d’Attribution des Logements et d’Examen de l’Occupation des logements (CALEOL).
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Nomination des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO).
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Nomination des membres de la Commission de Prévention des Expulsions Locatives (CPEL).
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Budget primitif – Budget principal « VALLEE SUD HABITAT » – exercice 2023.
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Approbation de la clôture d’une opération d’investissement composée de 11 logements sociaux sis 66 route du Pavé Blanc à Clamart.
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Règlement Intérieur de la Commission d’Attribution des Logements et d’Examen de l’Occupation des Logements (CALEOL) et son annexe « la grille de cotation ».
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Revalorisation des tarifs parking sur le patrimoine de Châtillon.
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Mises en non-valeur.
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Il n’y a actuellement pas d’acte publié dans le délai de 2 mois.