Publication des actes de Vallée Sud Habitat

Conseil d’Administration du 13 décembre 2023

Mise en ligne le 22 décembre 2023

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1/ CA34/2023. Budget primitif – Budget principal « VALLEE SUD HABITAT » – Exercice 2024.
Annexe
2/ CA35/2023. Opération Perthuis à Clamart – Vente en l’état futur d’achèvement de la crèche à la Ville de Clamart.
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
3/ CA36/2023. Bail à réhabilitation d’un immeuble sis 12 boulevard du Maréchal Joffre à Bourg La Reine. Approbation du plan de financement et du coût de l’opération.
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
4/ CA37/2023. Acquisition de 38 logements à loyers libres, de 38 places de stationnements et de 10 stationnements 2 roues motorisées situés au 482 Avenue du Général de Gaulle à Clamart, auprès du promoteur « EMERIGE » – Approbation de l’acquisition, du plan de financement prévisionnel et du coût prévisionnel de l’opération.
Annexe 1
Annexe 2
5/ CA38/2023. Réhabilitation thermique, résidentialisation et création d’une chaufferie des bâtiments R1 à R4 Cité Trivaux La Garenne à Clamart.
Annexe
6/ CA39/2023. Vente HLM – Actualisation de la grille de prix TRIVAUX 1 et 2 – Clamart.
Annexe 1
Annexe 2
7/ CA40/2023. Convention de réservation en flux – Vallée Sud Habitat / Préfecture des Hauts-de-Seine.
Annexe
8/ CA42/2023. Mises en non-valeur.
9/ CA43/2023. Convention de réservation en flux – Vallée Sud Habitat / Action Logement Services.
Annexe

Conseil d’Administration du 18 octobre 2023

Mise en ligne le 27 octobre 2023

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1/ Revalorisation des loyers des logements et des annexes au 1er janvier 2024.
Annexe 1 Châtillon
Annexe 2 Clamart
2/ Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) – Exercice 2024.
3/ Construction de 17 logements locatifs sociaux dont 6 PLAI, 6 PLUS et 5 PLS -14 à 18 rue de Perthuis à Clamart. Approbation du coût prévisionnel de l’opération, du plan de financement et du résultat d’exploitation.
Annexe
4/ Extension du siège de Vallée Sud Habitat sis 5 rue Paul Vaillant Couturier à Clamart – Convention de servitude de tour d’échelle.
5/ Mises en non-valeur.

Bureau du mercredi 27 septembre 2023

Mise en ligne le 3 octobre 2023

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1/ Acquisition d’un immeuble sis 92 avenue Général Leclerc à Bourg-La-Reine (92340), cadastré section J numéro 74.
Annexe 1 Courrier
Annexe 2 Plan cadastral
Annexe 3 Avis des domaines
2/ Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 4 031 439,52 € consenti par la Caisse des Dépôts et Consignation pour le financement d’une opération en VEFA de 26 logements sociaux situé rue Françoise Barré Sinoussi à Clamart.
Annexe
3/ Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 4 340 921,01 € consenti par la Caisse des Dépôts et Consignation pour le financement d’une opération en VEFA de 29 logements sociaux situé rue Françoise Barré Sinoussi à Clamart.
Annexe
4/ Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 3 389 590,71 € consenti par la Caisse des Dépôts et Consignation pour le financement d’une opération en VEFA de 23 logements sociaux situé boulevard du Moulin de la Tour à Clamart.
Annexe
5/ Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 5 485 730,27 € consenti par la Caisse des Dépôts et Consignation pour le financement d’une opération en VEFA de 33 logements sociaux situé rue Françoise Barré Sinoussi à Clamart.
Annexe
6/ Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 3 719 874,29 € consenti par la Caisse des Dépôts et Consignation pour le financement d’une opération en VEFA de 22 logements sociaux situé rue Françoise Barré Sinoussi à Clamart.
Annexe
7/ Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 5 329 808,98 € consenti par la Caisse des Dépôts et Consignation pour le financement d’une opération en VEFA de 35 logements sociaux situé boulevard du Moulin de la Tour à Clamart.
Annexe
8/ Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 10 247 928,51 € consenti par la Caisse des Dépôts et Consignation pour le financement d’une opération en démolition – reconstruction de 55 logements sociaux situé rue 142 rue de la Porte de Trivaux à Clamart.
Annexe
9/ Domaine de la Quintinie – Mise en place d’une ligne de crédit court terme de 10 247 000 €.
Annexe

Conseil d’administration du mercredi 7 juin

Mise en ligne le 30 juin 2023

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1/ Rapport d’activité du service Juridique – Exercice 2022.
2/ Rapport d’activité de la Commission d’Attribution des Logements et d’Examen de l’Occupation des Logements (CALEOL) – Exercice 2022.
3/ Compte Financier – Budget Principal « VALLEE SUD HABITAT »- Exercice 2022.
4/ Quitus au Directeur général pour l’exercice 2022.
5/ Délégation de compétences attribuées au Bureau – Complément.
6/ Approbation de la clôture d’opération composée de 77 logements sociaux rue des Roissis à Clamart.
7/ Liste des marchés conclus en 2022.
8/ Adoption de la charte d’attribution du bailleur Vallée Sud Habitat.
9/ Nouveau Plan de Concertation Locative.
10/ Vente HLM – Modification du périmètre du patrimoine proposé à la vente aux locataires.

11/ 19 rue Hébert à Clamart – Convention de servitude et surplomb.
12/ Bail à Réhabilitation d’un immeuble sis 12 boulevard du Maréchal Joffre à Bourg-La-Reine.
13/ « Le Domaine de la Quintinie » vente en état futur d’achèvement de cinq cellules commerciales à la SEM Vallée Sud Développement.
14/ Vente HLM – Trivaux 1 – Méthodologie de vente : Ordonnance 2019.
15/ Mises en non-valeur.

Il n’y a actuellement pas d’acte publié dans le délai de 2 mois.