Pour donner suite à la réforme de la publicité des actes, vous trouverez dans cette page les décisions établies par Vallée Sud Habitat. La durée de publication est de 2 mois.
Conseil d’administration du mercredi 7 juin
Mise en ligne le 30 juin 2023
Cliquez sur le titre de la délibération pour ouvrir le fichier PDF
1/ Rapport d’activité du service Juridique – Exercice 2022.
2/ Rapport d’activité de la Commission d’Attribution des Logements et d’Examen de l’Occupation des Logements (CALEOL) – Exercice 2022.
3/ Compte Financier – Budget Principal « VALLEE SUD HABITAT »- Exercice 2022.
4/ Quitus au Directeur général pour l’exercice 2022.
5/ Délégation de compétences attribuées au Bureau – Complément.
6/ Approbation de la clôture d’opération composée de 77 logements sociaux rue des Roissis à Clamart.
7/ Liste des marchés conclus en 2022.
8/ Adoption de la charte d’attribution du bailleur Vallée Sud Habitat.
9/ Nouveau Plan de Concertation Locative.
10/ Vente HLM – Modification du périmètre du patrimoine proposé à la vente aux locataires.
11/ 19 rue Hébert à Clamart – Convention de servitude et surplomb.
12/ Bail à Réhabilitation d’un immeuble sis 12 boulevard du Maréchal Joffre à Bourg-La-Reine.
13/ « Le Domaine de la Quintinie » vente en état futur d’achèvement de cinq cellules commerciales à la SEM Vallée Sud Développement.
14/ Vente HLM – Trivaux 1 – Méthodologie de vente : Ordonnance 2019.
15/ Mises en non-valeur.