Publication des actes de Vallée Sud Habitat

Conseil d’administration de Vallée Sud Habitat du 17 octobre 2024

Mise en ligne le 4 novembre 2024

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1/ CA-17/2024 Revalorisation des loyers des logements et des annexes au 1er janvier 2025.
Annexe 1 Clamart
Annexe 2 Châtillon et Bourg-la-Reine
2/ CA-18/2024 Débat d’Orientations Budgétaires (DOB) – Exercice 2025.
3/ CA-19/2024 Présentation de la charte des attentes déontologiques de la Ville de Clamart envers ses partenaires.
Annexe Charte déontologique partenariale
4/ CA-20/2024 Présentation de la Charte déontologique de l’achat public de Vallée Sud Habitat.
Annexe Charte déontologique de la Commande Publique
5/ CA-21/2024 Convention quadripartite d’objectifs et de partenariat pour le relogement des femmes victimes de violences sur le territoire de la ville de Châtillon.
Annexe
6/ CA-23/2024 Acquisition de locaux à usage principal d’habitation appartenant à Vallée Sud – Grand Paris.
7/ CA-24/2024 Acquisition de lots sis 1 avenue Henri Ravera et 2 rue de la République à Bagneux (92220), cadastré section AC numéro 105 et AC numéro 151.
Annexe 1 Avis des domaines
Annexe 2 Lettre d’engagement
8/ CA-25/2024 Mises en non-valeur.

Conseil d’administration de Vallée Sud Habitat du 5 juin 2024

Mise en ligne le 12 juin 2024

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1/ CA-10/2024 Comptes Financiers – Budget Principal « Vallée Sud Habitat »- Exercice 2023.
Annexe 1
Annexe 2
2/ CA-11/2024 Quitus au Directeur général pour l’exercice 2023.
3/ CA-12/2024 Nomination d’un Commissaire Aux Comptes titulaire à d’un Commissaire Aux Comptes suppléant.
4/ CA-13/2024 Plan d’exploitation à Moyen Terme (PMT) 2023-2032.
Annexe 1
Annexe 2
5/ CA-14/2024 Rapport d’activité du service Juridique – Exercice 2023.
Annexe
6/ CA-15/2024 Réhabilitation thermique, Résidentialisation et Création d’une chaufferie des bâtiments R1 à R4 Cité Trivaux – La Garenne à Clamart.
Annexe
7/ CA-16/2024 Mises en non-valeur.

Conseil d’administration de Vallée Sud Habitat du 3 avril 2024

Mise en ligne le 10 avril 2024

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1/ CA-01/2024 Rapport d’activité de la Commission d’Attribution des Logements et d’Examen de l’Occupation des Logements (CALEOL) – Exercice 2023.
Annexe
2/ CA-02/2024 Liste des marchés conclus en 2023.
Annexe
3/ CA-03/2024 Vente HLM – Revalorisation des prix de vente des logements vacants.
Annexe
4/ CA-04/2024 Convention de réservation en flux – Vallée Sud Habitat / La Poste.
Annexe
5/ CA-05/2024 Convention de réservation en flux – Vallée Sud Habitat / Association pour le Logement du Personnel des Administrations Financières.
Annexe 1
Annexe 2
6/ CA-06/2024 Convention de participation financière de Vallée Sud Habitat au FSL 2024.
Annexe
7/ CA-07/2024 Protocole transactionnel – Société SFB (Société Francilienne de Bâtiment).
8/ CA-09/2024 Mises en non-valeur.

Bureau de Vallée Sud Habitat du 6 mars 2024

Mise en ligne le 11 mars 2024

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1/ B01/2024 Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 3 526 083,63 € consenti par la Caisse des Dépôts et Consignation pour le financement d’une opération en acquisition-amélioration de 12 logements sociaux situé 19 rue Hébert à Clamart.
Annexe
2/ B02/2024 Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 2 382 409,76 € consenti par la Caisse des Dépôts et Consignation pour le financement d’une opération en acquisition-amélioration de 8 logements sociaux situé 18 boulevard des Frères Vigouroux à Clamart.
Annexe
3/ B03/2024 Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 2 950 943,79 € consenti par la Caisse des Dépôts et Consignation pour le financement d’une opération en acquisition-amélioration de 8 logements sociaux situé 17 rue Paul Vaillant Couturier à Clamart.
Annexe
4/ B04/2024 Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 4 227 142,69 € consenti par la Caisse des Dépôts et Consignation pour le financement d’une opération en VEFA de 27 logements sociaux situé 119-131 avenue du Général De Gaulle à Clamart.
Annexe
5/ B05/2024 Acquisition d’un immeuble sis 17 avenue Général Leclerc à Bourg La Reine (92340), cadastré section E numéro 48.
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4

Conseil d’Administration du 13 décembre 2023

Mise en ligne le 22 décembre 2023

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1/ CA34/2023. Budget primitif – Budget principal « VALLEE SUD HABITAT » – Exercice 2024.
Annexe
2/ CA35/2023. Opération Perthuis à Clamart – Vente en l’état futur d’achèvement de la crèche à la Ville de Clamart.
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
3/ CA36/2023. Bail à réhabilitation d’un immeuble sis 12 boulevard du Maréchal Joffre à Bourg La Reine. Approbation du plan de financement et du coût de l’opération.
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
4/ CA37/2023. Acquisition de 38 logements à loyers libres, de 38 places de stationnements et de 10 stationnements 2 roues motorisées situés au 482 Avenue du Général de Gaulle à Clamart, auprès du promoteur « EMERIGE » – Approbation de l’acquisition, du plan de financement prévisionnel et du coût prévisionnel de l’opération.
Annexe 1
Annexe 2
5/ CA38/2023. Réhabilitation thermique, résidentialisation et création d’une chaufferie des bâtiments R1 à R4 Cité Trivaux La Garenne à Clamart.
Annexe
6/ CA39/2023. Vente HLM – Actualisation de la grille de prix TRIVAUX 1 et 2 – Clamart.
Annexe 1
Annexe 2
7/ CA40/2023. Convention de réservation en flux – Vallée Sud Habitat / Préfecture des Hauts-de-Seine.
Annexe
8/ CA42/2023. Mises en non-valeur.
9/ CA43/2023. Convention de réservation en flux – Vallée Sud Habitat / Action Logement Services.
Annexe

Conseil d’Administration du 18 octobre 2023

Mise en ligne le 27 octobre 2023

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1/ Revalorisation des loyers des logements et des annexes au 1er janvier 2024.
Annexe 1 Châtillon
Annexe 2 Clamart
2/ Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) – Exercice 2024.
3/ Construction de 17 logements locatifs sociaux dont 6 PLAI, 6 PLUS et 5 PLS -14 à 18 rue de Perthuis à Clamart. Approbation du coût prévisionnel de l’opération, du plan de financement et du résultat d’exploitation.
Annexe
4/ Extension du siège de Vallée Sud Habitat sis 5 rue Paul Vaillant Couturier à Clamart – Convention de servitude de tour d’échelle.
5/ Mises en non-valeur.

Bureau du mercredi 27 septembre 2023

Mise en ligne le 3 octobre 2023

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1/ Acquisition d’un immeuble sis 92 avenue Général Leclerc à Bourg-La-Reine (92340), cadastré section J numéro 74.
Annexe 1 Courrier
Annexe 2 Plan cadastral
Annexe 3 Avis des domaines
2/ Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 4 031 439,52 € consenti par la Caisse des Dépôts et Consignation pour le financement d’une opération en VEFA de 26 logements sociaux situé rue Françoise Barré Sinoussi à Clamart.
Annexe
3/ Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 4 340 921,01 € consenti par la Caisse des Dépôts et Consignation pour le financement d’une opération en VEFA de 29 logements sociaux situé rue Françoise Barré Sinoussi à Clamart.
Annexe
4/ Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 3 389 590,71 € consenti par la Caisse des Dépôts et Consignation pour le financement d’une opération en VEFA de 23 logements sociaux situé boulevard du Moulin de la Tour à Clamart.
Annexe
5/ Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 5 485 730,27 € consenti par la Caisse des Dépôts et Consignation pour le financement d’une opération en VEFA de 33 logements sociaux situé rue Françoise Barré Sinoussi à Clamart.
Annexe
6/ Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 3 719 874,29 € consenti par la Caisse des Dépôts et Consignation pour le financement d’une opération en VEFA de 22 logements sociaux situé rue Françoise Barré Sinoussi à Clamart.
Annexe
7/ Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 5 329 808,98 € consenti par la Caisse des Dépôts et Consignation pour le financement d’une opération en VEFA de 35 logements sociaux situé boulevard du Moulin de la Tour à Clamart.
Annexe
8/ Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 10 247 928,51 € consenti par la Caisse des Dépôts et Consignation pour le financement d’une opération en démolition – reconstruction de 55 logements sociaux situé rue 142 rue de la Porte de Trivaux à Clamart.
Annexe
9/ Domaine de la Quintinie – Mise en place d’une ligne de crédit court terme de 10 247 000 €.
Annexe

Conseil d’administration du mercredi 7 juin

Mise en ligne le 30 juin 2023

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1/ Rapport d’activité du service Juridique – Exercice 2022.
2/ Rapport d’activité de la Commission d’Attribution des Logements et d’Examen de l’Occupation des Logements (CALEOL) – Exercice 2022.
3/ Compte Financier – Budget Principal « VALLEE SUD HABITAT »- Exercice 2022.
4/ Quitus au Directeur général pour l’exercice 2022.
5/ Délégation de compétences attribuées au Bureau – Complément.
6/ Approbation de la clôture d’opération composée de 77 logements sociaux rue des Roissis à Clamart.
7/ Liste des marchés conclus en 2022.
8/ Adoption de la charte d’attribution du bailleur Vallée Sud Habitat.
9/ Nouveau Plan de Concertation Locative.
10/ Vente HLM – Modification du périmètre du patrimoine proposé à la vente aux locataires.

11/ 19 rue Hébert à Clamart – Convention de servitude et surplomb.
12/ Bail à Réhabilitation d’un immeuble sis 12 boulevard du Maréchal Joffre à Bourg-La-Reine.
13/ « Le Domaine de la Quintinie » vente en état futur d’achèvement de cinq cellules commerciales à la SEM Vallée Sud Développement.
14/ Vente HLM – Trivaux 1 – Méthodologie de vente : Ordonnance 2019.
15/ Mises en non-valeur.

Il n’y a actuellement pas d’acte publié dans le délai de 2 mois.