Pour donner suite à la réforme de la publicité des actes, vous trouverez dans cette page les décisions établies par Vallée Sud Habitat. La durée de publication est de 2 mois.
Conseil d’administration de Vallée Sud Habitat du 9 décembre 2025
Mise en ligne le 22 décembre 2025
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1/ CA-43/2025 – Budget primitif – « VALLEE SUD HABITAT » – exercice 2026.
Annexe
2/ CA-44/2025 – Bail à Réhabilitation d’un immeuble sis 12 Boulevard du Maréchal Joffre à Bourg-La-Reine. Approbation du plan nouveau de financement et du coût de l’opération.
Annexe
3/ CA 45/2025 – Réhabilitation du Groupe 5015 – Résidence Cèdre – Cadran solaire à Châtillon.
Annexe
4/ CA 46/2025 – Amélioration d’un immeuble sis au 17 avenue du Général Leclerc à Bourg La Reine (6PLAI – 6 PLUS – 2 commerces) – Ouverture opération et Approbation du plan de financement et du coût de l’opération.
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
5/ CA 47/2025 – Amélioration-Restructuration d’un immeuble sis 92 avenue du Général Leclerc à Bourg-La-Reine.
6/ CA 48/2025 – Achat de locaux situés dans le bâtiment 35/37 rue Paul Vaillant Couturier à Clamart.
Annexe 1
Annexe 2
7/ CA 49/2025 – Domaine de la Quintinie – Modification et révision du prix de mise en vente des derniers logements en Accession Sociale non encore réservés.
Annexe
8/ CA 50/2025 – Quartier Le Nôtre – Domaine de la Quintinie – 136 /146 rue de la Porte de Trivaux à Clamart – Transformation en logements locatifs sociaux, financement PLS, de 9 logements invendus en ventes libres – Approbation du plan de financement et du coût de l’opération.
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
9/ CA 53/2025 – Bail civil avec YESPARK.
Annexe 1
Annexe 2
10/ CA 55/2025 – Mises en non-valeur
Conseil d’administration de Vallée Sud Habitat du 10 octobre 2025
Mise en ligne le 22 décembre 2025
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1/ CA 29/2025 – Nomination d’un membre de la Commission d’Attribution des Logements et d’Examen de l’Occupation des logements (CALEOL).
2/ CA 30/2025 – Règlement Intérieur du Conseil d’Administration de l’Office – Modifications
Annexe
3/ CA 31/2025 – Débat d’Orientations Budgétaires (DOB) – Exercice 2026
4/ CA 32/2025 – Revalorisation des loyers des logements et des annexes au 1er janvier 2026
Annexe
5/ CA 33/2025 – Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 6 825 713,30 € consenti par la Caisse des Dépôts et Consignation pour le financement d’une opération en réhabilitation de 120 logements locatifs situé allée de Flandre – Bourcillière à Clamart
Annexe
6/ CA 34/2025 – Avenant au bail à réhabilitation signé avec l’EPT Vallée Sud – Grand Paris le 21 mars 2023 – au 12 boulevard du Maréchal Joffre à Bourg-la-Reine.
7/ CA 35/2025 – Signature d’un bail emphytéotique avec Vallée Sud – Grand Paris pour la Maison de Santé Pluridisciplinaire et le Centre d’imagerie médicale sis 12 boulevard du Maréchal Joffre à Bourg-la-Reine
8/ CA 36/2025 – Signature d’un bail avec la Ville de Bourg-la-Reine – 12 boulevard du Maréchal Joffre – pour la location et la gestion de la Maison de santé Pluridisciplinaire et du Centre d’imagerie médicale
9/ CA 37/2025 – Convention relative à la transmission des images prises dans les parties communes d’immeubles aux forces de sécurité entre Vallée Sud Habitat, la Ville de Clamart et l’Etat
Annexe
10/ CA 38/2025 – 19 rue Hébert à Clamart – Acte notarié de servitude
11/ CA 39/2025 – 19 rue Hébert à Clamart – Servitude – Protocole transactionnel
12/ CA 41/2025 – Mises en non-valeur
13/ CA 42/2025 – Réalisation d’un Contrat de Prêt PSPL – Transformation écologique – Prêt relance verte – Rénovation de bâtiment d’un montant total de 1 801 707,61 € consenti par la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement d’une opération de rénovation lourde d’un pied d’immeuble en Maison de Santé, sis 10 à 16 boulevard du Maréchal Joffre à Bourg-la-Reine (92340)