Publication des actes de Vallée Sud Habitat

Conseil d’administration de Vallée Sud Habitat du 11 décembre 2024

Mise en ligne le 7 février 2025

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1/ CA-26/2024 – Installation d’un nouvel Administrateur
Annexe Installation d’un nouvel Administrateur – P. Roncari
2/ CA-27/2024 – Nomination d’un membre de la Commission d’Attribution des Logements et d’Examen de l’Occupation des logements (CALEOL)
Annexe Nomination d’un membre de la Commission d’Attribution des Logements et d’Examen de l’Occupation des logements (CALEOL)
3/ CA-28/2024 – Nomination d’un membre de la Commission de Prévention des Expulsions Locatives (CPEL).
4/ CA 29/2024 – SAEM Vallée Sud Rénov’ – Désignation d’un Représentant de Vallée Sud Habitat.
5/ CA 30/2024 – Budget primitif – Budget principal « VALLEE SUD HABITAT » – Exercice 2025.
Annexe Budget 2025
6/ CA 32/2024 – Adoption du rapport définitif de contrôle n°2023-004 de l’Agence Nationale de Contrôle du Logement Social.
Annexe – Adoption du rapport définitif de contrôle n°2023-004 de l’Agence Nationale de Contrôle du Logement Social.
7/ CA 33/2024 – Formalisation de la Politique de Sécurisation des Systèmes d’Information (PSSI).
Annexe – Formalisation de la Politique de Sécurisation des Systèmes d’Information (PSSI).
8/ CA 34/2024 – Déconventionnement du logement 1 – 5, rue Paul Vaillant Couturier – 92140 CLAMART
9/ CA 36/2024 – Convention entre l’EPT Vallée Sud – Grand Paris et Vallée Sud Habitat relative à l’organisation d’évènements pour ses salariés.
10/ CA 37/2024 – Convention de réservation en flux – Vallée Sud Habitat / Ville de Châtillon.
Annexe 1 – Convention de gestion en Flux – Châtillon
Annexe 2 – Liste des logements – Châtillon
11/ CA 38/2024 – Convention de réservation en flux – Vallée Sud Habitat / Ville de Clamart.
Annexe 1 – Convention de gestion en flux – Clamart
Annexe 2 – Liste des logements – Clamart
12/ CA 39/2024 – Convention de réservation en flux – Vallée Sud Habitat / Etablissement public territorial Vallée Sud Grand Paris.
Annexe 1 – Convention de gestion en flux – Vallée Sud Grand Paris
Annexe 2 – Liste des logements – Vallée Sud Grand Paris
13/ CA 40/2024 – Convention de réservation en flux – Vallée Sud Habitat / Département des Hauts-de-Seine.
Annexe 1 – Convention de gestion en flux – Département des Hauts-de-Seine
Annexe 2 – Liste des logements – Département des Hauts-de-Seine
14/ CA 41/2024 – Convention de réservation en flux – Vallée Sud Habitat / Région Île-de-France.
Annexe 1 – Convention de gestion en flux – Région Île-de-France
Annexe 2 – Liste des logements – Région Île-de-France
15/ CA 42/2024 – Convention d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage concernant l’information des demandeurs de logements et l’attribution des logements pour le compte de la Ville de Clamart.
Annexe Convention d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage concernant l’information des demandeurs de logements et l’attribution des logements pour le compte de la Ville de Clamart
16/ CA 43/2024 – Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 5 195 100,35 € consenti par la Caisse des Dépôts et Consignation pour le financement d’une opération en construction neuve de 17 logements sociaux situé 18 rue Perthuis à Clamart
Annexe – Lettre Offre CDC Perthuis
18/ CA 44/2024 – Approbation de la clôture d’opération composée de 35 logements sociaux et de 3 commerces au 212-214 avenue Jean Jaurès à Clamart.
Annexe – Clôture de l’opération 212-214 Jean Jaurès
19/ CA 45/2024 – Vente HLM – Délégation de pouvoir donnée au – Directeur Général d’ajuster les prix de vente des logements vacants jusqu’à plus ou moins 20 %
20/ CA 46/2024 – Vente HLM – Mise en vente et validation du prix de vente du programme 17 rue Etienne Deforges 92320 CHATILLON
21/ CA 47/2024 – Convention de gestion avec le Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires (CROUS) Versailles – Résidence étudiante à Bourg-la-Reine
22/ CA 48/2024 – Mises en non-valeur

Conseil d’administration de Vallée Sud Habitat du 17 octobre 2024

Mise en ligne le 4 novembre 2024

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1/ CA-17/2024 Revalorisation des loyers des logements et des annexes au 1er janvier 2025.
Annexe 1 Clamart
Annexe 2 Châtillon et Bourg-la-Reine
2/ CA-18/2024 Débat d’Orientations Budgétaires (DOB) – Exercice 2025.
3/ CA-19/2024 Présentation de la charte des attentes déontologiques de la Ville de Clamart envers ses partenaires.
Annexe Charte déontologique partenariale
4/ CA-20/2024 Présentation de la Charte déontologique de l’achat public de Vallée Sud Habitat.
Annexe Charte déontologique de la Commande Publique
5/ CA-21/2024 Convention quadripartite d’objectifs et de partenariat pour le relogement des femmes victimes de violences sur le territoire de la ville de Châtillon.
Annexe
6/ CA-23/2024 Acquisition de locaux à usage principal d’habitation appartenant à Vallée Sud – Grand Paris.
7/ CA-24/2024 Acquisition de lots sis 1 avenue Henri Ravera et 2 rue de la République à Bagneux (92220), cadastré section AC numéro 105 et AC numéro 151.
Annexe 1 Avis des domaines
Annexe 2 Lettre d’engagement
8/ CA-25/2024 Mises en non-valeur.

Conseil d’administration de Vallée Sud Habitat du 5 juin 2024

Mise en ligne le 12 juin 2024

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1/ CA-10/2024 Comptes Financiers – Budget Principal « Vallée Sud Habitat »- Exercice 2023.
Annexe 1
Annexe 2
2/ CA-11/2024 Quitus au Directeur général pour l’exercice 2023.
3/ CA-12/2024 Nomination d’un Commissaire Aux Comptes titulaire à d’un Commissaire Aux Comptes suppléant.
4/ CA-13/2024 Plan d’exploitation à Moyen Terme (PMT) 2023-2032.
Annexe 1
Annexe 2
5/ CA-14/2024 Rapport d’activité du service Juridique – Exercice 2023.
Annexe
6/ CA-15/2024 Réhabilitation thermique, Résidentialisation et Création d’une chaufferie des bâtiments R1 à R4 Cité Trivaux – La Garenne à Clamart.
Annexe
7/ CA-16/2024 Mises en non-valeur.

Conseil d’administration de Vallée Sud Habitat du 3 avril 2024

Mise en ligne le 10 avril 2024

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1/ CA-01/2024 Rapport d’activité de la Commission d’Attribution des Logements et d’Examen de l’Occupation des Logements (CALEOL) – Exercice 2023.
Annexe
2/ CA-02/2024 Liste des marchés conclus en 2023.
Annexe
3/ CA-03/2024 Vente HLM – Revalorisation des prix de vente des logements vacants.
Annexe
4/ CA-04/2024 Convention de réservation en flux – Vallée Sud Habitat / La Poste.
Annexe
5/ CA-05/2024 Convention de réservation en flux – Vallée Sud Habitat / Association pour le Logement du Personnel des Administrations Financières.
Annexe 1
Annexe 2
6/ CA-06/2024 Convention de participation financière de Vallée Sud Habitat au FSL 2024.
Annexe
7/ CA-07/2024 Protocole transactionnel – Société SFB (Société Francilienne de Bâtiment).
8/ CA-09/2024 Mises en non-valeur.

Bureau de Vallée Sud Habitat du 6 mars 2024

Mise en ligne le 11 mars 2024

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1/ B01/2024 Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 3 526 083,63 € consenti par la Caisse des Dépôts et Consignation pour le financement d’une opération en acquisition-amélioration de 12 logements sociaux situé 19 rue Hébert à Clamart.
Annexe
2/ B02/2024 Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 2 382 409,76 € consenti par la Caisse des Dépôts et Consignation pour le financement d’une opération en acquisition-amélioration de 8 logements sociaux situé 18 boulevard des Frères Vigouroux à Clamart.
Annexe
3/ B03/2024 Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 2 950 943,79 € consenti par la Caisse des Dépôts et Consignation pour le financement d’une opération en acquisition-amélioration de 8 logements sociaux situé 17 rue Paul Vaillant Couturier à Clamart.
Annexe
4/ B04/2024 Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 4 227 142,69 € consenti par la Caisse des Dépôts et Consignation pour le financement d’une opération en VEFA de 27 logements sociaux situé 119-131 avenue du Général De Gaulle à Clamart.
Annexe
5/ B05/2024 Acquisition d’un immeuble sis 17 avenue Général Leclerc à Bourg La Reine (92340), cadastré section E numéro 48.
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4

Conseil d’Administration du 13 décembre 2023

Mise en ligne le 22 décembre 2023

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1/ CA34/2023. Budget primitif – Budget principal « VALLEE SUD HABITAT » – Exercice 2024.
Annexe
2/ CA35/2023. Opération Perthuis à Clamart – Vente en l’état futur d’achèvement de la crèche à la Ville de Clamart.
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
3/ CA36/2023. Bail à réhabilitation d’un immeuble sis 12 boulevard du Maréchal Joffre à Bourg La Reine. Approbation du plan de financement et du coût de l’opération.
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
4/ CA37/2023. Acquisition de 38 logements à loyers libres, de 38 places de stationnements et de 10 stationnements 2 roues motorisées situés au 482 Avenue du Général de Gaulle à Clamart, auprès du promoteur « EMERIGE » – Approbation de l’acquisition, du plan de financement prévisionnel et du coût prévisionnel de l’opération.
Annexe 1
Annexe 2
5/ CA38/2023. Réhabilitation thermique, résidentialisation et création d’une chaufferie des bâtiments R1 à R4 Cité Trivaux La Garenne à Clamart.
Annexe
6/ CA39/2023. Vente HLM – Actualisation de la grille de prix TRIVAUX 1 et 2 – Clamart.
Annexe 1
Annexe 2
7/ CA40/2023. Convention de réservation en flux – Vallée Sud Habitat / Préfecture des Hauts-de-Seine.
Annexe
8/ CA42/2023. Mises en non-valeur.
9/ CA43/2023. Convention de réservation en flux – Vallée Sud Habitat / Action Logement Services.
Annexe

Conseil d’Administration du 18 octobre 2023

Mise en ligne le 27 octobre 2023

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1/ Revalorisation des loyers des logements et des annexes au 1er janvier 2024.
Annexe 1 Châtillon
Annexe 2 Clamart
2/ Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) – Exercice 2024.
3/ Construction de 17 logements locatifs sociaux dont 6 PLAI, 6 PLUS et 5 PLS -14 à 18 rue de Perthuis à Clamart. Approbation du coût prévisionnel de l’opération, du plan de financement et du résultat d’exploitation.
Annexe
4/ Extension du siège de Vallée Sud Habitat sis 5 rue Paul Vaillant Couturier à Clamart – Convention de servitude de tour d’échelle.
5/ Mises en non-valeur.

Bureau du mercredi 27 septembre 2023

Mise en ligne le 3 octobre 2023

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1/ Acquisition d’un immeuble sis 92 avenue Général Leclerc à Bourg-La-Reine (92340), cadastré section J numéro 74.
Annexe 1 Courrier
Annexe 2 Plan cadastral
Annexe 3 Avis des domaines
2/ Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 4 031 439,52 € consenti par la Caisse des Dépôts et Consignation pour le financement d’une opération en VEFA de 26 logements sociaux situé rue Françoise Barré Sinoussi à Clamart.
Annexe
3/ Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 4 340 921,01 € consenti par la Caisse des Dépôts et Consignation pour le financement d’une opération en VEFA de 29 logements sociaux situé rue Françoise Barré Sinoussi à Clamart.
Annexe
4/ Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 3 389 590,71 € consenti par la Caisse des Dépôts et Consignation pour le financement d’une opération en VEFA de 23 logements sociaux situé boulevard du Moulin de la Tour à Clamart.
Annexe
5/ Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 5 485 730,27 € consenti par la Caisse des Dépôts et Consignation pour le financement d’une opération en VEFA de 33 logements sociaux situé rue Françoise Barré Sinoussi à Clamart.
Annexe
6/ Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 3 719 874,29 € consenti par la Caisse des Dépôts et Consignation pour le financement d’une opération en VEFA de 22 logements sociaux situé rue Françoise Barré Sinoussi à Clamart.
Annexe
7/ Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 5 329 808,98 € consenti par la Caisse des Dépôts et Consignation pour le financement d’une opération en VEFA de 35 logements sociaux situé boulevard du Moulin de la Tour à Clamart.
Annexe
8/ Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 10 247 928,51 € consenti par la Caisse des Dépôts et Consignation pour le financement d’une opération en démolition – reconstruction de 55 logements sociaux situé rue 142 rue de la Porte de Trivaux à Clamart.
Annexe
9/ Domaine de la Quintinie – Mise en place d’une ligne de crédit court terme de 10 247 000 €.
Annexe

Conseil d’administration du mercredi 7 juin

Mise en ligne le 30 juin 2023

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1/ Rapport d’activité du service Juridique – Exercice 2022.
2/ Rapport d’activité de la Commission d’Attribution des Logements et d’Examen de l’Occupation des Logements (CALEOL) – Exercice 2022.
3/ Compte Financier – Budget Principal « VALLEE SUD HABITAT »- Exercice 2022.
4/ Quitus au Directeur général pour l’exercice 2022.
5/ Délégation de compétences attribuées au Bureau – Complément.
6/ Approbation de la clôture d’opération composée de 77 logements sociaux rue des Roissis à Clamart.
7/ Liste des marchés conclus en 2022.
8/ Adoption de la charte d’attribution du bailleur Vallée Sud Habitat.
9/ Nouveau Plan de Concertation Locative.
10/ Vente HLM – Modification du périmètre du patrimoine proposé à la vente aux locataires.

11/ 19 rue Hébert à Clamart – Convention de servitude et surplomb.
12/ Bail à Réhabilitation d’un immeuble sis 12 boulevard du Maréchal Joffre à Bourg-La-Reine.
13/ « Le Domaine de la Quintinie » vente en état futur d’achèvement de cinq cellules commerciales à la SEM Vallée Sud Développement.
14/ Vente HLM – Trivaux 1 – Méthodologie de vente : Ordonnance 2019.
15/ Mises en non-valeur.

Il n’y a actuellement pas d’acte publié dans le délai de 2 mois.