Pour donner suite à la réforme de la publicité des actes, vous trouverez dans cette page les décisions établies par Vallée Sud Habitat. La durée de publication est de 2 mois.

Conseil d’administration de Vallée Sud Habitat du 10 juin 2026

Mise en ligne le 24 juin 2026
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1/ CA-12/2026 – Installation des nouveaux membres du Conseil d’Administration de l’OPH Vallée Sud Habitat.
2/ CA-13/2026 – Élection du Président.
3/ CA-14/2026 – Élection des membres du Bureau.
4/ CA-15/2026 – Élection du Vice-président.
5/ CA-16/2026 – Nomination des membres de la Commission d’Attribution des Logements et d’Examen de l’Occupation des Logements (CALEOL).
6/ CA-17/2026 – Nomination des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO).
7/ CA-18/2026 – Règlement Intérieur du Conseil d’Administration de l’Office – Modifications.
Annexe
8/ CA-19/2026 – Nomination des membres de la Commission de Prévention des Expulsions Locatives (CPEL).
9/ CA-20/2026 – Règlement Intérieur de la Commission d’Attribution des Logements et d’Examen de l’Occupation des Logements (CALEOL)
Annexe 1
Annexe 2
10/ CA-21/2026 – Délégation de compétences attribuées au Bureau du Conseil d’Administration et autorisation à la Directrice Générale d’ester en justice.
11/ CA-22/2026 – Nomination des Représentants de Vallée Sud Habitat au sein du Conseil d’Administration et de l’Assemblée Générale de la Société Anonyme de Coordination HESTIA ET MOI.
12/ CA-23/2026 – SAEM Vallée Sud Rénov’ – Désignation des nouveaux représentants de Vallée Sud Habitat.
13/ CA-24/2026 – SAEM Vallée Sud Mobilités – Désignation du nouveau représentant de Vallée Sud Habitat.
14/ CA-25/2026 – Compte Financier – Budget Principal « VALLEE SUD HABITAT »- Exercice 2025.
Annexe 1
Annexe 2
15/ CA-26/2026 – Affectation du résultat – Budget Principal « VALLEE SUD HABITAT »- Exercice 2025.
16/ CA-27/2026 – Quitus à la Directrice Générale pour l’exercice 2025.
17/ CA-28/2026 – Renouvellement de la convention de délégation à Vallée Sud Habitat de la gestion du contingent de logements réservés par l’Etablissement public territorial Vallée Sud – Grand Paris.
Annexe
18/ CA-29/2026 – Nouveau dispositif d’accompagnement en cas de mutation d’un grand logement vers un plus petit logement.
Annexe
19/ CA-30/2026 – Elections des représentants des locataires – Désignation Titulaire et Suppléant de la Commission électorale.
20/ CA-31/2026 – Rapport d’activité du service Juridique – Exercice 2025.
Annexe
21/ CA-32/2026 – Mises en non-valeur.
22/ CA-33/2026 – Convention de participation financière de Vallée Sud Habitat au FSL 2026.
23/ CA-34/2026 – Constitution d’un groupement de commandes entre l’Etablissement Public Territorial « Vallée Sud – Grand Paris », l’Office Public de l’Habitat « Vallée Sud Habitat », la société publique locale (SPL) « Vallée Sud Aménagement », la société anonyme d’économie mixte locale (SAEML) « Vallée Sud Développement » et le groupement d’intérêt public (GIP) Vallée Sud Grand Paris Emploi, dit Vallée Sud Emploi » en vue de la passation des marchés de prestation de communication.
24/ CA-35/2026 – Convention de servitude avec RTE – Ajout de la parcelle BI0324 – Allée du Berry à Clamart.
Annexe
25/ CA-36/2026 – Acquisition de 40 logements loyers libres, de 44 places de stationnements et de 24 caves auprès du auprès du groupement de promoteurs « BNP PARIBAS IMMOBILIER / VERRECHIA » – Lot 16 – Approbation de la transformation du mode d’acquisition des biens de VEFA en acquisition des biens achevés – Approbation de la mise à jour du prix de revient prévisionnel de l’opération, du plan de financement prévisionnel.
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
Annexe 5
Annexe 6
Annexe 7
26/ CA-37/2026 – Domaine de la Quintinie – Modification et révision du prix de mise en vente des derniers logements en Accession Sociale non encore réservés au prix plancher.
Annexe
27/ CA-38/2026 – Acquisition de locaux à usage principal d’habitation appartenant à 1001 Vies Habitat – 107/115 rue de la Porte de Trivaux à Clamart.
28/ CA-39/2026 – Quartier Le Nôtre – Domaine de la Quintinie – 136 /152 rue de la Porte de Trivaux à Clamart – Autorisation de signature des actes de publication de deux conventions de servitudes relatives aux 2 postes de transformations ENEDIS.
Annexe 1
Annexe 2

Conseil d’administration de Vallée Sud Habitat du 12 février 2026

Mise en ligne le 20 février 2026

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1/ CA 01/2026 – Désignation de trois représentants de Vallée Sud Habitat au sein de l’Assemblée Générale de la Société Anonyme de Coordination « HESTIA ET MOI ».
2/ CA-02/2026 – Validation du protocole local relatif à l’organisation des élections des représentants des locataires au conseil d’administration.
Annexe
3/ CA-03/2026 – Rapport d’activité de la Commission d’Attribution des Logements et d’Examen de l’Occupation des Logements (CALEOL) – Exercice 2025.
Annexe
4 / CA-04/2026 – Uniformisation et actualisation des règlements intérieurs de Vallée Sud Habitat (logements et parkings).
Annexe 1
Annexe 2
5/ CA-05/2026 – Procédure des baux précaires.
Annexe
6/ CA-06/2026 – Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 14 864 535,77 € consenti par la Caisse des Dépôts et Consignation pour le financement d’une opération de vente en état futur d’achèvement de 40 logements situé 19-21 rue de la Fée Electricité à Clamart.
Annexe
7/ CA-07/2026 – Convention de servitude avec RTE- Allée du Berry à Clamart.
Annexe
8/ CA-08/2026 – Convention entre l’EPT Vallée Sud – Grand Paris et Vallée Sud Habitat relative à l’organisation d’évènements pour ses salariés.
9/ CA-10/2026 – Liste des marchés et des avenants conclus en 2025.
Annexe 1
Annexe 2
10/ CA-11/2026 – Mises en non-valeur.