Résidence Les Balcons de la Gare. Photo Muriel Masson.
Les dépenses d’entretien et de fonctionnement de la copropriété sont réglées par le syndic grâce aux provisions de charges versées par les copropriétaires.
Elles sont réparties en deux catégories : les charges générales et les charges spéciales.
Les charges générales concernent la conservation, l’entretien et l’administration des parties communes (éclairage de l’entrée, digicode, nettoyage de l’immeuble et honoraires du syndic…). Tous les copropriétaires doivent participer aux charges générales à hauteur de la part que représente leur lot dans la copropriété : les tantièmes de charges.
Les charges spéciales concernent les services collectifs et les équipements communs. Elles sont réparties en fonction de l’utilité et de la possibilité pour les copropriétaires d’utiliser le service ou l’équipement (entretien et fonctionnement des ascenseurs, du chauffage collectif…).
Les tantièmes
Chaque copropriétaire possède une quote-part (ou parts) de la copropriété calculée par le géomètre et inscrite dans l’état descriptif de division et le règlement de copropriété.. Cette quote-part est exprimée en tantièmes. La plupart du temps, les copropriétés sont divisées en millièmes de parts, d’où l’appellation courante millièmes, qui sont de fait des tantièmes exprimés sous forme de mille.
Ils sont déterminés en prenant en compte plusieurs paramètres tel que la surface du logement, l’étage, l’exposition… Les tantièmes déterminent le droit de vote de chacun et permettent le calcul des charges.
Le paiement des charges
Pour faire face à l’ensemble des dépenses courantes (entretien, honoraires du syndic, électricité des parties communes, assurance de l’immeuble…), un budget prévisionnel annuel est établi par le syndic, en concertation avec le conseil syndical puis validé en assemblée générale par les copropriétaires.
Les autres dépenses comme les travaux (remplacement des colonnes d’eau, installation d’une chaudière collective…) sont également décidées par l’assemblée générale.
Pour les charges courantes, les copropriétaires versent une provision tous les trimestres. Le montant est précisé dans l’appel de charges. Le paiement peut se faire auprès de CH Syndic soit par chèque soit par virement bancaire.
Le paiement régulier des charges est important pour ne pas fragiliser financièrement et mettre en difficulté la copropriété. En effet, chacune est titulaire d’un compte spécifique alimenté uniquement par les paiements effectués par les copropriétaires.
Résidence Les Balcons de la Gare. Photo Muriel Masson.